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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Artirec
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vern'huile
Marque expirée - Marque en non vigueur

vern'huile
Artirec sa

Numéro de dépôt :
3397653
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2015
vern\'huile de Artirec

Présentation de la marque vern'huile

Déposée le 5 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) Artirec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vern'huile »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Artirec domicilié(e) 4 boulevard de la bastille,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 013 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artirec domicilié(e) 4 boulevard de la bastille,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vern'huile est expirée depuis le 5 décembre 2015.

Artirec a également déposé les autres marques suivantes : PROMASS , brut de chêne , PARQUET COLOR SYSTEM FINITION ARTISANALE SUR-MESURE , Pierre de lune


Artirec sa - 4 boulevard de la bastille,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 592013916


Artirec - 4 boulevard de la bastille,75012 PARIS - 75012 - France


Inscription le 6 juin 2007 - Rejet partiel n°455086 - Publication au BOPI 2007-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.